Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Comte de Charme
DOMAINE LAPORTE, SARL

Numéro de dépôt :
4252238
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2026
Le Comte de Charme de DOMAINE LAPORTE

Présentation de la marque Le Comte de Charme

Déposée par voie électronique le 25 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Comte de Charme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LAPORTE domicilié(e) CAVE DE LA CRESLE SAINT SATUR - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 453 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Clotilde Ledieu domicilié(e) 3 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Le Comte de Charme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Comte de Charme arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

DOMAINE LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Jean-Pierre Laporte , CAVE DE LA CRESLE , dL Laporte LE ROCHOY , LA TERRE DES ANGES DOMAINE LAPORTE , LA CHENILLOT , dL Laporte , DOMAINE LAPORTE , LE RENARD DOMAINE LAPORTE , CHANTEREINE , CAVE DE LA CRESLE DOMAINE LAPORTE


DOMAINE LAPORTE, SARL - CAVE DE LA CRESLE SAINT SATUR - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 950453571


Mme. Anne-Clotilde Ledieu - 3 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 19 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738731 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.